Le conseil municipal

Le conseil municipal comprend 9 membres :

* Catherine CROIBIER Maire

* Martine VIETTE 1er adjointe

*Estelle BEGUE 2ème adjointe

* Philippe COUVRY

* Dagmar BERNITT

* Grégory TOURTE

* Jennifer CASSIN

* Michel NICOLLE

* Wilfried LHOMMET

Martine VIETTE s’occupe du budget.

Estelle BEGUE est chargée des fêtes et cérémonies, de la culture et de l’information.

Conseil Municipal du 10 novembre 2017

Indemnité du receveur du 01/01 au 03/02
Indemnité du receveur du 04/02 au 30/06
Indemnité du receveur à partir du 01/07
Plan d’entretien communal
Sinistre éclairage public
Certificats à Economies d’Energie (CEE)

Compte Rendu du 10 nov 2017

Conseil Municipal du 15 septembre 2017

Réduction du périmètre de l’Agglo de Dreux
Enfouissement du réseau Haute Tension espace Baron Lacour
Convention de mise à disposition et d’utilisation du logiciel de gestion du SDIS 28 des points d’eau incendie
Cantine

Compte rendu du 15 septembre 2017

Conseil municipal du 20 juin 2017

Subventions 2017
Modification statutaire Agglo de Dreux
Mise en place redevance spéciale
Renouvellement de contrat
Plan d’entretien communal

Compte rendu du 20 juin 2017 

Conseil Municipal du 7 avril 2017

Approbation du compte de gestion de la commune du receveur
Approbation et vote du compte administratif – Affectation des résultats du budget de la commune
Vote des 4 taxes
Vote du budget primitif 2017 de la commune
Fond départemental de péréquation 2016
Fond départemental de péréquation 2017
Tarifs de la salle polyvalente
Participation scolaire

Compte rendu 07 avril 2017

Conseil Municipal du 20 Janvier 2017

Maintenance éclairage public
Terrain communal
Décision Modificative
Modification des statuts du SIADEP
Démarche Zéro Phyto
Compétence PLU
Dissolution SIZA
Répartition de l’excédent
Adhésion au groupement de commandes initié par les syndicats d’énergies d’Eure-et-Loir, de l’Indre et de l’Indre-et-Loire pour l’achat de gaz naturel et/ou d’électricité et de services.
Programme Local de l’Habitat 2017-2023 de l’Agglo du pays de Dreux

Compte rendu du 20 janvier 2017 

Conseil Municipal du 2 décembre 2016 

Demande de subventions
Inscriptions budgétaires
Attribution de l’indemnité au Receveur Municipal.
Admission en non-valeur
Modification statutaire de l’Agglo du Pays de Dreux
Approbation du rapport de la CLETC
Contrat groupe d’assurance statutaire
Terrain communal
Réseau de vidéo protection intercommunal 

Compte rendu du 02 décembre 2016

Conseil Municipal du 9 septembre 2016

Régie Convention – ADS – Droit de préemption

CM du 9 septembre 2016

Conseil Municipal du 8 juillet 2016

Décision Modificative Intérêts d’emprunt
Décision Modificative Etude de valorisation du CM 109
Valorisation du CM 109
Subventions
SIZA
Assainissement Rue des Alizées 

Séance du 08 juillet 2016

Conseil Municipal du 8 avril 2016

Approbation et vote du compte administratif 2014 du CCAS
Approbation du compte de gestion du CCAS du receveur
Approbation et vote du compte administratif – Affectation des résultats du budget de la commune 2015
Approbation du compte de gestion de la commune du receveur
Vote des 4 taxes
Vote du budget primitif 2016 de la commune
Tarifs de la salle polyvalente 

Séance du 08 avril 2016

Conseil municipal du 19 février 2016

FDAIC-Rénovation salle polyvalente
FDAIC-Installation vidéo protection
FDAIC-Electricité mairie
Contrat d’assurance statutaire
Adhésion Pass Eurélien
PDIPR
Transfert de charges
Occupation du domaine public
Instauration d’une taxe d’inhumation
Modifications des tarifs des concessions cimetière
Subventions pour voyage scolaire
Participation scolaire

Séance du 19 fév 2016

Conseil municipal du 11 décembre 2015

CCAS
Révision du schéma de mutualisation
Entretien professionnel
Plan de financement
Recensement de la population
Participation citoyenne
FDAIC 2016
Subvention SDE 28
Inscriptions budgétaires 

Compte rendu 11-12-2015

Conseil municipal du 2 octobre 2015

CCAS
Dématérialisation
Convention Santé
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Réserve Parlementaire
Décisions Modificatives
Recours aux prestations facultatives du CDG 28
Création du CISPD
Délibération suite au retrait de délégation

Compte rendu 02-10-2015

Conseil municipal du 3 juillet 2015

Modification des statuts du SDE 28
Aménagement de la cour de la mairie
Subvention
Mise à disposition SIADEP
Transfert de charges

Compte rendu 03-07-2015

Conseil municipal du 22 mai 2015

Parc éolien Dampierre Prudemanche
Service commun pour l’instruction du droit des sols
Subventions aux associations
Modifications statutaires CAP Dreux
Recensement de la population

Compte rendu 22-05-2015