Le conseil municipal

Le Conseil Municipal comprend 11 membres :

* Dagmar BERNITT Maire
* Estelle BEGUE 1ère adjointe
* Yannick LAGO 2ème adjoint
* Irène HENRI 3ème adjointe
* Christian THOMAS
* Laurence LANTEUIL
* Cédric SOULADIE
* Thierry DUFOURD
* Clarisse SAEZ
* Grégory TOURTE
* Alain ROBERT

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Elections sénatoriales / Autorisations de poursuite / Contrat agent technique / Subventions 2020 / Renouvellement de contrat

Séance du 10 juillet 2020

Conseil municipal du 5 juin 2020

Délégation du Maire
Délégué communautaire et suppléant
Délégués des commissions municipales
Délégués aux syndicats intercommunaux
Commission communale des impôts directs (CCID)
Recensement de la population
Subventions travaux église

Séance du 05 juin 2020

Conseil municipal du 27 mai 2020

Election du maire
Nombre d’adjoint
Election des adjoints
Indemnité du maire
Indemnité des adjoints
Proposition de réunion du conseil municipal à huis-clos

Séance du 27 mai 2020

Conseil municipal du 11 mars 2020

Compte de Gestion 2019
Compte Ad ministratif – Affectation des résultats du budget de la commune 2019
4 taxes
Budget Primitif 2020

Séance du 11 mars 2020

Conseil municipal du 20 janvier 2020

Dépenses d’investissement
Demande de subvention pour l’Eglise
Demande du FDI – Réfection rue de la Meuvette
Contrat d’Assurance des Risques Statutaires-Habilitation CdG 28
Convention ” Les Amis du Patrimoine Béroutin ” 

Séance du 20 janv 2020

Conseil municipal du 6 décembre 2019

Approbation du rapport C.L.E.C.T
Décision modificative
Subventions 2019
Autorisations spéciales d’absence 

Séance du 09 déc 2019

Conseil municipal du 13 septembre 2019

 

Subventions travaux église
Subventions 2019 (suite et fin)

Aide surcoût cantine  
Montant de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Instauration de la ” RODP provisoire ” : montant de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution

Séance du 13 sept 2019

 

Conseil municipal du 21 juin 2019

Modification du PLU
Fixation des taux pour les avancements de grades.
Indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints
Subventions

Séance du 21 juin 2019

Conseil municipal du 29 mars 2019

Eglise
Compte de Gestion 2018
Compte Administratif – Affectation des résultats du budget de la commune 2018
4 taxes
Budget Primitif
Tarifs communaux
Projet artistique et culturel de territoire

Séance du 29 mars 2019

Conseil municipal du 8 février 2019

Création de poste
Dénomination voirie
Modifications PLU
FDI – Passerelle de la Mulotière 

Séance du 08 février 2019

Conseil municipal du 7 décembre 2018

Modification des statuts de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 15 octobre 2018
Prévoyance maintien de salaire
Décision Modificative
Occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution d’électricité
Redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s)

Demande subventions

Séance du 07 déc 2018

Conseil municipal du 5 octobre

CEE TEPCV 2017-2018
Admission en non valeur
Fond départemental de péréquation 2018
Aide surcoût cantine
SCOT 

Conseil municipal du 20 juillet 2018

Subventions 2018
Mutuelle communale
Demande subvention à l’Agence de l’Eau Seine Normandie
Demande subvention à la Région Centre 

Séance du 20 juillet 2018

Conseil municipal du 15 juin 2018

Adhésion service commun d’aménagement opérationnel
Mutuelle communale
Recrutement  pour un accroissement temporaire d’activité

Séance du 15 juin 2018

Conseil municipal du 30 mars 2018

Approbation du compte de gestion de la commune du receveur
Approbation et vote du compte administratif – Affectation des résultats du budget de la commune 2017
Vote des 4 taxes
Abattement général taxe d’habitation
Vote du budget primitif 2018 de la commune
FDI – Aménagement de la cour (annule et remplace)
Approbation du rapport C.L.E.C.T. et autorisation de signature
Tarifs communaux
Fond départemental de péréquation 2018
Engagement de formation agent technique

Compte rendu du 30 mars 2018

Conseil Municipal du 2 février 2018

FDI – Aménagement de la cour
Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Approbation du rapport C.L.E.C.T. et autorisation de signature

Compte rendu du 02 février 2018

Conseil Municipal du 10 novembre 2017

Indemnité du receveur du 01/01 au 03/02
Indemnité du receveur du 04/02 au 30/06
Indemnité du receveur à partir du 01/07
Plan d’entretien communal
Sinistre éclairage public
Certificats à Economies d’Energie (CEE)

Compte Rendu du 10 nov 2017

Conseil Municipal du 15 septembre 2017

Réduction du périmètre de l’Agglo de Dreux
Enfouissement du réseau Haute Tension espace Baron Lacour
Convention de mise à disposition et d’utilisation du logiciel de gestion du SDIS 28 des points d’eau incendie
Cantine

Compte rendu du 15 septembre 2017

Conseil municipal du 20 juin 2017

Subventions 2017
Modification statutaire Agglo de Dreux
Mise en place redevance spéciale
Renouvellement de contrat
Plan d’entretien communal

Compte rendu du 20 juin 2017 

Conseil Municipal du 7 avril 2017

Approbation du compte de gestion de la commune du receveur
Approbation et vote du compte administratif – Affectation des résultats du budget de la commune
Vote des 4 taxes
Vote du budget primitif 2017 de la commune
Fond départemental de péréquation 2016
Fond départemental de péréquation 2017
Tarifs de la salle polyvalente
Participation scolaire

Compte rendu 07 avril 2017

Conseil Municipal du 20 Janvier 2017

Maintenance éclairage public
Terrain communal
Décision Modificative
Modification des statuts du SIADEP
Démarche Zéro Phyto
Compétence PLU
Dissolution SIZA
Répartition de l’excédent
Adhésion au groupement de commandes initié par les syndicats d’énergies d’Eure-et-Loir, de l’Indre et de l’Indre-et-Loire pour l’achat de gaz naturel et/ou d’électricité et de services.
Programme Local de l’Habitat 2017-2023 de l’Agglo du pays de Dreux

Séance du 20 janvier 2017 

Conseil Municipal du 2 décembre 2016 

Demande de subventions
Inscriptions budgétaires
Attribution de l’indemnité au Receveur Municipal.
Admission en non-valeur
Modification statutaire de l’Agglo du Pays de Dreux
Approbation du rapport de la CLETC
Contrat groupe d’assurance statutaire
Terrain communal
Réseau de vidéo protection intercommunal 

Compte rendu du 02 décembre 2016

Conseil Municipal du 9 septembre 2016

Régie Convention – ADS – Droit de préemption

CM du 9 septembre 2016

Conseil Municipal du 8 juillet 2016

Décision Modificative Intérêts d’emprunt
Décision Modificative Etude de valorisation du CM 109
Valorisation du CM 109
Subventions
SIZA
Assainissement Rue des Alizées 

Séance du 08 juillet 2016

Conseil Municipal du 8 avril 2016

Approbation et vote du compte administratif 2014 du CCAS
Approbation du compte de gestion du CCAS du receveur
Approbation et vote du compte administratif – Affectation des résultats du budget de la commune 2015
Approbation du compte de gestion de la commune du receveur
Vote des 4 taxes
Vote du budget primitif 2016 de la commune
Tarifs de la salle polyvalente 

Séance du 08 avril 2016

Conseil municipal du 19 février 2016

FDAIC-Rénovation salle polyvalente
FDAIC-Installation vidéo protection
FDAIC-Electricité mairie
Contrat d’assurance statutaire
Adhésion Pass Eurélien
PDIPR
Transfert de charges
Occupation du domaine public
Instauration d’une taxe d’inhumation
Modifications des tarifs des concessions cimetière
Subventions pour voyage scolaire
Participation scolaire

Séance du 19 fév 2016

Conseil municipal du 11 décembre 2015

CCAS
Révision du schéma de mutualisation
Entretien professionnel
Plan de financement
Recensement de la population
Participation citoyenne
FDAIC 2016
Subvention SDE 28
Inscriptions budgétaires 

Compte rendu 11-12-2015

Conseil municipal du 2 octobre 2015

CCAS
Dématérialisation
Convention Santé
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Réserve Parlementaire
Décisions Modificatives
Recours aux prestations facultatives du CDG 28
Création du CISPD
Délibération suite au retrait de délégation

Compte rendu 02-10-2015

Conseil municipal du 3 juillet 2015

Modification des statuts du SDE 28
Aménagement de la cour de la mairie
Subvention
Mise à disposition SIADEP
Transfert de charges

Compte rendu 03-07-2015

Conseil municipal du 22 mai 2015

Parc éolien Dampierre Prudemanche
Service commun pour l’instruction du droit des sols
Subventions aux associations
Modifications statutaires CAP Dreux
Recensement de la population

Compte rendu 22-05-2015